J.O. Numéro 133 du 11 Juin 1998
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Texte paru au JORF/LD page 8841
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Arrêté du 7 mai 1998 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs)
NOR : AGRP9800857A
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu l'arrêté du 5 février 1998 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Maïs et sorgho),
Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 133 du 11/06/1998 page 8841 à 8843
Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 133 du 11/06/1998 page 8841 à 8843
Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 133 du 11/06/1998 page 8841 à 8843
Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 133 du 11/06/1998 page 8841 à 8843
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 mai 1998.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la production
et des échanges,
R. Toussain